Les origines de la Sécurité sociale
 Par rapport à l’assistance et à la prévoyance, la singularité de la Sécurité sociale est celle de la solidarité sous le contrôle et la responsabilité de l’Etat.
Du Moyen Age à l’Ancien Régime
Les communautés de métiers et le compagnonnage
L'exercice d'une même profession rapproche encore les hommes. Le compagnonnage se développe plus particulièrement sous l'Ancien Régime. Chaque corps de métiers (boulangers, serruriers, charpentiers, couvreurs…) s'organise pour défendre les intérêts des travailleurs, mais aussi créer une caisse commune visant à aider les plus démunis de leurs camarades.
C’est ainsi que l’on fait remonter la solidarité à la construction du Temple de Salomon en même temps que les origines des corporations de métiers. Les trois principaux fondateurs seraient : Maître Jacques, tailleur de pierre, le Père Soubise, charpentier et Hiram, ouvrier bronzier qui devint l'architecte du Roi.
| La légende d’Hiram Entre légende et vérité historique, l’histoire du Maître Hiram reste énigmatique.
Elle est indiquée dans le Livre des Rois (I Rois, VII, 13-45).
Salomon avait fait appel aux services d’Hiram pour réaliser les bronzes du Temple. Ses ouvriers étaient répartis en trois classes : apprentis, compagnons et maîtres. Chaque classe avait un mot de passe permettant de recevoir un salaire graduel. Les travaux touchant à leur fin, trois compagnons, désireux de s’attribuer les privilèges du maître, se postèrent chacun devant une porte du temple.
Le premier demanda le mot de passe au maître qui lui répondit qu’il n’était pas possible de l’obtenir ainsi et qu’il fallait avoir la patience d’attendre le moment opportun. Le compagnon frappa alors l’architecte au cou à l’aide d’une règle.(Cette blessure symbolise la mort physique d’Hiram).
Le deuxième compagnon ayant obtenu la même réponse porta sur le sein gauche du maître un puissant coup d’équerre. (C’est la mort sentimentale).
Chancelant, Hiram se dirigea vers la troisième porte et se trouva confronté au dernier compagnon qui lui posa la même question. Le coup de maillet porté par ce dernier acheva son agonie. (Mort mentale).
Alors les meurtriers se demandèrent réciproquement la parole du maître :
aucun d’eux n’avait pu l’obtenir. Comprenant l’inutilité de leur crime, ils
plantèrent à l’endroit où ils avaient enseveli Hiram un rameau d’acacia, arbre de vie, grâce auquel les envoyés de Salomon purent le retrouver.
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Les monarques… philanthropes ?
La prise en compte des divers risques auxquels l'homme peut être confronté se fait très progressivement. Dès le XIIème siècle, Aliénor d'Aquitaine fait rédiger les Rôles d'Oléron. Cet ensemble de mesures, en forme de traité maritime, comprend notamment des règles visant à protéger les marins en cas d'accidents du travail ou d'invalidité.
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Extraits des Rooles d’Oléron
Après un premier projet élaboré dès 1152, les Rôles furent donc rédigés en
1190 (Aliénor était reine d'Angleterre depuis 1154), ils auraient ensuite
été revus par Richard Ier Cœur de lion, roi d'Angleterre et duc d'Aquitaine,
à son retour de Terre Sainte. Ils furent publiés, vraisemblablement pour la
première fois en 1225, le premier document qui soit parvenu jusqu'à nous est
celui daté de Rouen 1266.
- En matière d'accidents, l'indemnisation par le maître n'intervient pas si
le marin s'est battu ou était en état d'ivresse ; il peut le débarquer sans
secours. Si les marins coûtent au maître, ils sont tenus de le rembourser
("… et s'ils cousteront ils sont tenus a payer le plus au maistre").
D'une façon générale, on peut considérer que l'accident de service ou de
travail est entièrement couvert puisque, lorsque le marin "faisant son
devoir et rendant ses services au maistre et à la nef est blessé" et
que cette blessure lui cause un préjudice, il doit être "pansé,
médicamenté, bien traité et du tout indemnisé sur le coust de la mer".
- En cas de maladie, l'item suivant prévoit que lorsque le marin tombe
malade à bord, le maître doit "le mettre hors de ladite nef", le
loger, l'éclairer et lui donner un valet (barlet) pour le garder ou lui "louer
une femme pour la garde de luy". En ce qui concerne la nourriture, le
maître doit lui donner la même viande que celle qu'il aurait eue "en la
nef". Cependant le marin ne doit pas s'alimenter davantage que
lorsqu'il était bien portant et s'il veut "des viandes plus délicieuses"
il doit les payer. Pendant la maladie du marin, si la nef veut partir, elle
n'est pas tenue de "demourer pour luy". Lors de sa guérison, les
gages (loyers) lui sont entièrement versés. Des retenues sont faites,
toutefois, pour les dépenses exceptionnelles qui auraient été engagées pour
lui pendant sa maladie. En cas de décès, la femme ou ses proches amis lui
sont substitués dans ses droits et devoirs. Lorsqu'un marin est atteint de
maladie contagieuse "comme ladrerie, vérole, teigne et autre telle qui
se prend de l'un à l'autre", le maître pourra le débarquer "sans
être obligé de lui payer aucun loyer". Le caractère contagieux de la
maladie devra cependant être "vérifié au retour par deux ou trois
personnes de l'équipage".
- Un autre paragraphe crée une véritable assurance invalidité : "si le
marin faisant service est pris par les fourbans", le maître est tenu de
lui payer ses gages comme s'il avait continué de servir pendant
sa captivité. Il en est de même en cas de bataille ou de guerre
; s'il est "mutilé ou rendu perclus ou inhabile à travailler le reste de
sa vie, outre les pansements il aura du pain tant qu'il vivra" au dépens du navire et de la cargaison.
Extrait : Jean-Pierre
REY, "Aliénor d'Aquitaine et l'origine de l'assurance maladie au
XIIe siècle", in La Lettre du Comité Aquitain d'Histoire de la
Sécurité sociale, n°5, mai 2005, p. 2 à 5. |
L’idée est ensuite reprise et développée par Colbert en 1673. Sous le règne de Louis XIV, la protection sociale devient l’affaire de la royauté pour les marins, assujettis à cotisation.
 Règlement du Roy, fait à
Nancy le 20 septembre 1673Ce texte organise la protection sanitaire et sociale des marins : création de deux hôpitaux (Rochefort et Toulon), soins gratuits, pensions d’invalidité et de vieillesse. Les marins devaient participer au financement de ce premier régime de couverture sociale par une cotisation prélevée sur leurs appointements et soldes.
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Le métier de marin est particulièrement dur, comme celui de mineur qui bénéficie également dès 1604 sous Henri IV du remboursement des frais de médication et de chirurgie en cas d’accident du travail. Il s’agit donc aussi pour ces monarques de s’assurer une main d’œuvre toujours nombreuse et très utile au royaume !
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